Restrictions d’eau pour les ICPE en période de sécheresse
Dans un contexte où les épisodes de sécheresse s’intensifient et s’allongent au-delà des périodes estivales, un arrêté établit un cadre national pour la mise en...
Categorie : Réglementation HSE
Réglementation HSE : toute l’actualité
Substances PFAS : zoom sur les obligations d’inventaire et d’analyses des substances présentes dans les ICPE soumises à autorisation
Entré en vigueur le 28 juin 2023, l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des...
Travail de nuit : comment prévenir les risques ?
Le travail de nuit représente une nécessité pour de nombreuses entreprises. Néanmoins, il implique une multitude de risques professionnels pour les travailleurs. Nous allons voir...
Nouveau Règlement machines : les principales nouveautés
Tout comme la Directive machines, le règlement sur les machines définit les exigences en matière de sécurité et de santé pour les machines mises sur...
CSE, CSSCT : Quelles sont les attributions en santé et sécurité au travail des instances représentatives ?
Au-delà de leurs attributions classiques, les instances représentatives du personnel jouent désormais un rôle majeur dans la prévention des risques. Dans cet article, retrouvez les...
A compter de l’été 2023, une nouvelle obligation de repérage de l’amiante avant travaux sur les équipements
Propriétaire ou locataire d’installations, de structures ou d’équipements datant d’avant 1997 (interdiction de l’amiante en France) : il est désormais obligatoire de procéder à un...
Comment prévenir les risques psychosociaux en entreprise ?
Les risques psychosociaux (RPS) représentent un danger pour la santé mentale des salariés et doivent faire l’objet d’une vigilance particulière. Retrouvez dans cet article les...
Quelles sont les principales visites médicales règlementaires ?
Le suivi médical des salariés a fortement évolué ces dernières années. Nous vous proposons de faire le point sur les principales visites médicales du régime...
Pilotage des systèmes techniques des bâtiments : plus d’encadrement
Depuis 2021, certains bâtiments hébergeant des activités tertiaires doivent être équipés d’un système d’automatisation et de contrôle de bâtiment (Building automatisation and control systems –...
Zoom sur le dispositif de certificats des économies d’énergie
Le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) constitue un pilier de la politique de maîtrise de la consommation énergétique permettant l’atteinte des objectifs nationaux. Du...