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Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de février 2023

Élodie Brechet14 mars 2023
14 mars 2023
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de février 2023.    ...
Réglementation HSE

Décret BACS : point sur la réglementation

Élodie Brechet14 mars 2023
14 mars 2023
Entré en vigueur le 21 juillet 2021, le décret BACS (Building Automation and Control System) impose l’installation d’un système d’automatisation et de contrôle des bâtiments tertiaires d’ici le 1er janvier...
Réglementation HSE

Sensibilisation des salariés à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes...

Élodie Brechet14 mars 2023
14 mars 2023
Les arrêts cardiaques sont responsables d’environ 40 000 à 50 000 décès d’adultes par an en France. Un tiers des victimes ont moins de 55 ans et près de 800...
Réglementation HSE

Quels sont les équipements de travail mobiles ?

Élodie Brechet14 mars 2023
14 mars 2023
L’utilisation d’équipements de travail mobiles est encore trop souvent à l’origine d’accidents graves. Pour limiter les risques, le Code du travail fixe des dispositions particulières à respecter notamment en termes...
Réglementation HSE

Conférence réglementaire 2023

Élodie Brechet22 février 202322 février 2023
22 février 202322 février 2023
Nous avons organisé en partenariat avec la CCI de la Mayenne, une conférence réglementaire sur toutes les évolutions de la réglementation HSE prévue pour les mois à venir.    ...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de janvier 2023

Élodie Brechet14 février 202314 février 2023
14 février 202314 février 2023
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de janvier 2023.    ...
Réglementation HSE

Priorités d’inspections des installations classées pour la protection de l‘environnement en 2023

Élodie Brechet14 février 202314 février 2023
14 février 202314 février 2023
Chaque année, une instruction du Ministère de la Transition Ecologique vient définir les actions nationales de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Pour l’année 2023, c’est...
Réglementation HSE

Installations classées : Renforcement des prescriptions applicables aux installations de combustion moyennes

Élodie Brechet14 février 202314 février 2023
14 février 202314 février 2023
Par un arrêté du 8 décembre 2022, les arrêtés encadrant l’exploitation des installations de combustion moyennes (MCP) concernées par la réglementation ICPE (au titre des rubriques n°2910, 2931 et 3110)...
Réglementation HSE

Prévention du risque électrique en entreprise : que dit la réglementation ?

Élodie Brechet10 février 202314 février 2023
10 février 202314 février 2023
Toutes les entreprises sont concernées par la prévention du risque électrique qui peut avoir pour origine des contacts directs ou indirects avec les installations ou encore des surintensités (court-circuit ou...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de décembre 2022

Élodie Brechet12 janvier 2023
12 janvier 2023
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de décembre 2022.    ...
Réglementation HSE

Travail sur écran : comment prévenir les risques ?

Élodie Brechet12 janvier 2023
12 janvier 2023
De plus en plus fréquent dans toutes les catégories de personnel, le travail sur écran présente des risques spécifiques qui doivent être pris en compte par l’employeur. Il est notamment...
Réglementation HSE

ADR 2023 : les principales nouveautés

Élodie Brechet12 janvier 202327 janvier 2023
12 janvier 202327 janvier 2023
La réglementation relative au transport de matières dangereuses (MD) par route évolue chaque année impaire, avec l’adoption d’une nouvelle version de l’ADR. Les 9 parties de l’ADR ont été modifiées...
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