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Réglementation HSE

ATEX : comment prévenir le risque explosion en entreprise ?

Élodie Brechet8 août 20228 août 2022
8 août 20228 août 2022
Selon l’INRS, il se produit en moyenne chaque jour une explosion dans le milieu industriel en France. Les conséquences peuvent être très graves, tant sur le plan humain que matériel....
Réglementation HSE

Agents chimiques dangereux : comment prévenir les risques en entreprise ?

Élodie Brechet5 juillet 20225 juillet 2022
5 juillet 20225 juillet 2022
Agents chimiques dangereux : comment prévenir les risques en entreprise ?     La prévention du risque chimique concerne toutes les entreprises. En effet, les produits chimiques sont omniprésents sur...
Réglementation HSE

Installations classées à autorisation : modification de l’arrêté du 2 février 1998...

Élodie Brechet5 juillet 20225 juillet 2022
5 juillet 20225 juillet 2022
Un arrêté du 28 février 2022 a modifié les prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à autorisation en matière de rejets chroniques définies par l’arrêté du 2 février 1998 relatif...
Réglementation HSE

Installations classées à autorisation : modification de l’arrêté du 4 octobre 2010...

Élodie Brechet5 juillet 20225 juillet 2022
5 juillet 20225 juillet 2022
Un arrêté du 28 février 2022 a modifié les prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à autorisation en matière de prévention des risques accidentels définies par l’arrêté du 4 octobre...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de juin 2022

Élodie Brechet5 juillet 20225 juillet 2022
5 juillet 20225 juillet 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de juin 2022.    ...
Réglementation HSE

Tri des déchets non dangereux, quelles sont vos obligations ?

Élodie Brechet30 juin 20225 juillet 2022
30 juin 20225 juillet 2022
Tout d’abord les déchets non dangereux sont définis, par défaut, comme étant ceux ne présentant aucune des propriétés caractérisant les déchets dangereux.     On distingue généralement les déchets :...
Lubrizol

Post-Lubrizol, quels impacts pour mon usine en 2022 ?

Élodie Brechet30 juin 202230 juin 2022
30 juin 202230 juin 2022
Nous avons organisé en partenariat avec Iso Ingénierie, un webinar sur les conséquences post-Lubrizol et les solutions adéquates par secteur concerné (Seveso, Entrepôt et Liquides inflammables).   Affectés par les...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de mai 2022

Élodie Brechet8 juin 2022
8 juin 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de mai 2022.    ...
Réglementation HSE

Décret tertiaire : parution de l’arrêté valeurs absolues II

Élodie Brechet30 mai 20228 juin 2022
30 mai 20228 juin 2022
Assujettis au dispositif Eco Energie Tertiaire (« décret tertiaire ») : la 1ère échéance de déclaration sur OPERAT arrive à grand pas ! Un arrêté dit « Arrêté valeurs absolues II » vient de paraître. Quels...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie d’avril 2022

Élodie Brechet12 mai 202212 mai 2022
12 mai 202212 mai 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail d’avril 2022.     Nouveaux...
Réglementation HSE

Concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires et évolutions des VLEP en...

Élodie Brechet12 mai 2022
12 mai 2022
Concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires Suite à l’avis de l’ANSES de novembre 2019, le décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021 a abaissé les concentrations moyennes en poussières...
Réglementation HSE

Nouvelles modalités de gestion des huiles usagées

Élodie Brechet28 avril 202212 mai 2022
28 avril 202212 mai 2022
La gestion des huiles usagées est entrée dans le périmètre des filières REP (Responsabilité Elargie des Producteurs) depuis le 1er janvier 2022 via la filière huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes...
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