Categorie : Réglementation HSE

01/09/2024 : Obligation d’une analyse du risque foudre pour les installations à autorisation sous les rubriques 3110 à 3260, 3410 à 3510, 3550, 3610, 3670 et...

Le réchauffement climatique induit des périodes de fortes chaleurs de plus en plus fréquentes, intenses et longues. Les entreprises doivent tenir compte de ce risque...

En application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, l’ordonnance n°2016-1019 du 27 juillet 2016 est venue combler l’absence de...

Evolutions de l’arrêté TMD (juillet 2024) L’arrêté du 29 mai 2009 modifié dit « arrêté TMD » regroupe les règles applicables en matière de transport de marchandises...

01/07/2024 : Renforcement des prescriptions relatives au risque incendie pour les ICPE 3260 ou à enregistrement 2564 ou 2565 Les installations existantes doivent appliquer des nouvelles...

Le travail isolé est une nécessité pour de nombreuses entreprises. Néanmoins, l’isolement des travailleurs constitue un facteur de risque aggravant en cas d’incident. Quelles mesures...

Qu’est-ce que le radon ? Le radon est un gaz radioactif d’origine naturelle présent partout en France : dans l’air, le sol et l’eau, à des concentrations...

Dispositifs d’ombrage, perméabilisation des sols, production d’énergie renouvelable, faisons ici le point sur ces principales obligations concernant les parkings.     Depuis quelques années, plusieurs...

24/06/2024 : Obligation de comité de projet pour certains projets d’énergies renouvelables Les porteurs de projet d’énergies renouvelables d’une puissance supérieure à certains seuils (*) et...

La liste des substances SVHC identifie des substances extrêmement préoccupantes (Substances of very High Concern – SVHC) en vue de leur inclusion éventuelle, à plus...