Veille réglementaire HSE et Energie de juin 2024
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de juin 2024. ...
Toute notre expertise HSE à votre service ! Le blog HSE Réglementaire, vous propose régulièrement de nouveaux contenus qui sont en lien avec les thématiques Veille Réglementaire HSE, Management HSE, Gestion des Déchets et Réglementation HSE. Bonne lecture ...
Pense-bête des échéances HSEES de juillet
01/07/2024 : Renforcement des prescriptions relatives au risque incendie pour les ICPE 3260 ou à enregistrement 2564 ou 2565 Les installations existantes doivent appliquer des nouvelles dispositions en matière de prévention du...
Travail isolé : comment prévenir les risques ?
Le travail isolé est une nécessité pour de nombreuses entreprises. Néanmoins, l’isolement des travailleurs constitue un facteur de risque aggravant en cas d’incident. Quelles mesures mettre en place ? On fait...
Risque d’exposition au radon : renforcement de la démarche de prévention de...
Qu’est-ce que le radon ? Le radon est un gaz radioactif d’origine naturelle présent partout en France : dans l’air, le sol et l’eau, à des concentrations variables d’un lieu à l’autre....
Energie renouvelable, ombrage et aménagement hydraulique sur les parkings, quelles sont les...
Dispositifs d’ombrage, perméabilisation des sols, production d’énergie renouvelable, faisons ici le point sur ces principales obligations concernant les parkings. Depuis quelques années, plusieurs lois sont venues renforcer les...
Veille réglementaire HSE et Energie de mai 2024
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de mai 2024. ...
Pense-bête des échéances HSEES de juin
24/06/2024 : Obligation de comité de projet pour certains projets d’énergies renouvelables Les porteurs de projet d’énergies renouvelables d’une puissance supérieure à certains seuils (*) et situé en dehors d’une zone...
Focus sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
La liste des substances SVHC identifie des substances extrêmement préoccupantes (Substances of very High Concern – SVHC) en vue de leur inclusion éventuelle, à plus ou moins long terme, dans...
Circulation en entreprise : quelle réglementation ?
La circulation en entreprise génère des risques pour les travailleurs et nécessite ainsi une prévention particulière. Dans cet article, Tennaxia fait le point sur la réglementation et sur les obligations...
Refonte de la directive de performance énergétique des bâtiments
Objectifs et contexte de la directive La refonte de la directive sur la performance énergétique des bâtiments a pour objectif d’aboutir à un parc immobilier à émissions nulles d’ici à...
Veille réglementaire HSE et Energie d’avril 2024
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail d’avril 2024. ENVIRONNEMENT...
Pense-bête des échéances HSEES de mai
31/05/2024 : Date limite de demande de quotas gratuits dans le cadre du système d’échange de quotas d’émissions (SEQE) de gaz à effet de serre La délivrance de quotas à titre...