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Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie d’avril 2022

Élodie Brechet12 mai 202212 mai 2022
12 mai 202212 mai 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail d’avril 2022.     Nouveaux...
Réglementation HSE

Concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires et évolutions des VLEP en...

Élodie Brechet12 mai 2022
12 mai 2022
Concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires Suite à l’avis de l’ANSES de novembre 2019, le décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021 a abaissé les concentrations moyennes en poussières...
Réglementation HSE

Nouvelles modalités de gestion des huiles usagées

Élodie Brechet28 avril 202212 mai 2022
28 avril 202212 mai 2022
La gestion des huiles usagées est entrée dans le périmètre des filières REP (Responsabilité Elargie des Producteurs) depuis le 1er janvier 2022 via la filière huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes...
Réglementation HSE

Loi santé au travail : les modalités d’applications détaillées

Élodie Brechet6 avril 2022
6 avril 2022
La loi n°2021-1018 du 2 août 2021, dite loi santé au travail vise à renforcer la prévention en matière de santé au travail, à moderniser les services de prévention et...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de mars 2022

Élodie Brechet6 avril 202212 mai 2022
6 avril 202212 mai 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de mars 2022.    ...
Réglementation HSE

Bruit au travail : comment prévenir les risques ?

Élodie Brechet5 avril 20226 avril 2022
5 avril 20226 avril 2022
Bruit au travail : comment prévenir les risques ? Selon le Ministère du travail, plus de trois millions de salariés seraient exposés sur leur lieu de travail à des niveaux...
Réglementation HSE

Cessation d’activité des installations classées : Certification des entreprises et attestations

Élodie Brechet29 mars 202214 avril 2022
29 mars 202214 avril 2022
Pour rappel, les procédures de cessation d’activités ICPE ont été revues par le décret n° 2021-1096 du 19 août 2021, pris en application de l’article 57 de la loi n° 2020-1525 du...
Réglementation HSE

Liquides inflammables : que doivent appliquer les installations soumises au régime de...

Élodie Brechet29 mars 20226 avril 2022
29 mars 20226 avril 2022
Plus de deux ans après la publication des premiers textes en réponse à l’incendie du 26 septembre 2019 ayant touché la société Lubrizol, l’articulation des textes relatifs aux installations classées...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de février 2022

Élodie Brechet2 mars 2022
2 mars 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de février 2022.    ...
Webinars HSE

Réaliser une évaluation de conformité efficace dans le cadre de l’ISO14001

Élodie Brechet28 février 202215 mars 2022
28 février 202215 mars 2022
Nous organisons en partenariat avec les Editions Législatives, un webinar sur la réalisation d’un audit de conformité réglementaire efficace dans le cadre de l’ISO14001.     Vous êtes certifiés ISO14001...
Réglementation HSE

Modifications de la nomenclature des ICPE entrées en vigueur en 2021

Élodie Brechet28 février 20224 mars 2022
28 février 20224 mars 2022
Nous vous proposons à travers cet article de revenir sur les modifications de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) intervenues en 2021 et pour lesquelles...
Veille réglementaire HSE

Veille réglementaire HSE et Energie de janvier 2022

Élodie Brechet3 février 20222 mars 2022
3 février 20222 mars 2022
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de janvier 2022.    ...
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