Webinar réglementations HSE 2025 : on fait le point à mi-année
Pour continuer après le webinar du mois de janvier qui faisait un point sur tout ce qui entre en vigueur en début d’année, nous tenions à réaliser un second webinar...
Toute notre expertise HSE à votre service ! Le blog HSE Réglementaire, vous propose régulièrement de nouveaux contenus qui sont en lien avec les thématiques Veille Réglementaire HSE, Management HSE, Gestion des Déchets et Réglementation HSE. Bonne lecture ...
Veille réglementaire HSE et Energie d’avril 2025
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail d’avril 2025. ENVIRONNEMENT...
Pense-bête des échéances HSEES de mai
23/05/2025 : ERP (établissements recevant du public) – Evolution des dispositions relatives au comportement au feu des câbles d’alimentation, de commande et de communication Les nouvelles dispositions relatives au classement de...
Retraits de la liste des travailleurs soumis à suivi individuel renforcé de...
Cas de l’autorisation de conduite et de l’habilitation électrique Dans la continuité de la réforme introduite par la loi n° 2021-1018 dite « loi santé au travail » du 2...
Protection et gestion durable des haies
La loi n°2025-268 du 24 mars 2025 a introduit un cadre juridique spécifique à la destruction des haies, en reconnaissant leur rôle essentiel dans le maintien de la biodiversité, la...
Tout ce qu’il faut savoir sur le coordonnateur SPS
La désignation d’un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est obligatoire dès lors que plusieurs entreprises interviennent sur un même chantier de BTP. En...
Veille réglementaire HSE et Energie de mars 2025
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de mars 2025. ...
Pense-bête des échéances HSEES d’avril
30/04/2025 : Transmission du bilan annuel de surveillance pour les installations classées 3110 (puissance supérieure ou égale à 50 MW) L’exploitant d’une installation de combustion classé 3110 de puissance nominale totale...
Révision de la norme ISO 14001 : quelles sont les modifications apportées...
Dix ans après la dernière version de la norme ISO 14 001, une nouvelle révision est nécessaire afin de la rendre plus lisible et cohérente au regard des nouveaux enjeux...
Précision des conditions d’utilisation des eaux impropres à la consommation humaine dans...
Le décret n° 2025-239 du 14 mars 2025, paru le 15 mars, détermine les modalités d’utilisation des eaux impropres à la consommation humaine dans les installations classées. ...
PAPRIPACT : que dit la réglementation ?
Obligatoire à compter de 50 salariés, le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT) constitue une pièce centrale de la prévention des risques...
Veille réglementaire HSE et Energie de février 2025
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail de février 2025. ...