Categorie : Réglementation HSE

01/03/2025 : Nouvelle taxe incitative relative à l’acquisition de véhicules légers à faibles émissions Les entreprises qui gèrent directement ou indirectement un parc de plus de...

Classification des déchets Un déchet, et en particulier un mélange, peut présenter des caractéristiques de danger le faisant relever de plusieurs classes de danger, groupes...

Le travail au froid concerne de nombreux travailleurs notamment dans le BTP ou l’industrie alimentaire. Il représente un réel danger pour la santé et la...

28/02/2025 : Déclaration GEREP des émissions 2024 pour les établissements soumis à quotas La déclaration GEREP des émissions pour l’année de référence N est à renseigner...

Chaque année, une instruction du Ministère de la Transition Ecologique vient définir les actions nationales de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement...

Afin de prévenir la santé et la sécurité des travailleurs et d’assurer le suivi de la prévention des risques dans l’entreprise, l’employeur doit établir et...

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01/01/2025 : Obligation de bornes de recharge pour véhicules électriques Au 1er janvier, des bornes de recharge pour véhicules électriques doivent installés sur les parkings existants de plus de...

La consommation de substances psychoactives est une préoccupation sociétale et pose un réel problème de sécurité au travail lorsque ces comportements addictifs ont lieux dans...