Categorie : Réglementation HSE

01/11/2024 : Obligations d’équipement des véhicules en période hivernale dans les massifs montagneux Les pneumatiques “hiver” doivent être identifiés par la présence conjointe du marquage du...

Un arrêté du 26 septembre 2024 modifie les modèles à utiliser par les professionnels de santé du service de prévention et de santé au travail...

Afin d’assurer la santé et la sécurité des travailleurs, l’employeur doit mettre en place de nombreuses mesures de prévention des risques professionnels. En cas de...

Les incidents d’origine électrique se produisent majoritairement lors d’opérations sur des installations fixes sous tension, comme les armoires, coffrets et prises de courant, ainsi que...

01/10/2024 : Tenue des agents de surveillance et de gardiennage Les agents des entreprises de surveillance et gardiennage ainsi que ceux des services internes de sécurité...

Parution de l’arrêté relatif au repérage amiante pour certaines opérations réalisées dans les immeubles autres que bâtis tels que les ouvrages de génie civil, infrastructures de...

Lorsque les travailleurs sont confrontés à un danger grave et imminent dans l’exercice de leur travail, ils peuvent exercer leur droit d’alerte et leur droit...

Après avoir été actualisé fin 2022 pour une prise en compte de la gestion des déchets de fluides frigorigènes dans Trackdéchets au 1er janvier 2023,...

01/09/2024 : Obligation d’une analyse du risque foudre pour les installations à autorisation sous les rubriques 3110 à 3260, 3410 à 3510, 3550, 3610, 3670 et...