HSE Réglementaire
Management HSE

Premiers retours d’expérience sur la mise en place de l’ISO 14001 v2015

10 mois après sa publication, les entreprises certifiées adaptent progressivement leurs pratiques et leur système de management pour intégrer les nouvelles exigences introduites par cette nouvelle version de la norme ISO 14001 : retours d’expérience.

Avec cette révision, la norme ISO 14001 propose aux entreprises une démarche ambitieuse, plus pragmatique pour répondre aux enjeux actuels :

  • Attentes du public en matière de maîtrise de l’environnement beaucoup plus importante qu’il y a 12 ans lors de la publication de la première version de la norme
  • Besoin de transparence accru sur les performances environnementales des organismes
  • Souhait de simplifier et de rapprocher les systèmes de management (ISO 9001, ISO 14001, ISO 50001 …)
  • Volonté de positionner les approches environnementales au cœur de la stratégie des entreprises

Pour répondre à ces attentes et enjeux, l’ISO (Organisation Internationale de Normalisation) a souhaité réécrire la norme et lui donner la même structure (architecture) que la norme ISO 9001.

Cette approche simplifie la mise en place de système de management intégré. Il est à noter que certaines entreprises ont profité de cette évolution pour rapprocher (voire fusionner) leurs systèmes de management ISO 9001 & ISO 14001.

 

Retours d’expérience sur les principales nouveautés de la norme ISO 14001 version 2015

  • Une réflexion sur les enjeux environnementaux, au regard des enjeux globaux, économiques et sociaux
  • Une prise en compte accrue des parties intéressées environnementales
  • Un investissement de la hiérarchie pour la promotion du management environnemental, dans une approche processus
  • Une application de la norme à l’ensemble de la chaine de valeur des produits (processus, produits et services externalisés) dans une logique cycle de vie
  • Une amélioration de la performance environnementale

 

Parmi ces nouveautés, les principales interrogations et difficultés rencontrées par les entreprises concernent les chapitres suivants :

  • Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées (chap. 4.2)
  • Compréhension de l’organisme et de son contexte (chap. 4.1)
  • Aspects environnementaux (paragraphe 6.1.2)

 

Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées

La norme demande aux organismes :

1 – d’identifier leurs parties intéressées pertinentes (DREAL, riverains, collectivités, salariés, actionnaires…)

2 – de déterminer leurs attentes

3 – de retenir parmi ces attentes, celles qui doivent devenir des obligations de conformité (c’est-à-dire des exigences, comme peuvent l’être les obligations réglementaires)

 

Cette évolution marque un véritable changement par rapport à la version 2004 de la norme ISO 14001 qui demandait  principalement à ce que les demandes externes pertinentes soient traitées (plaintes…).

Il est à noter que la norme n’impose pas de méthodologie ou de moyen pour réaliser ce travail.

Pour répondre à cette nouvelle exigence relative aux parties intéressées, les entreprises les plus avancées ont pour la plupart adopté des approches proches de celles jusqu’alors déployées dans les démarches RSE.

Concrètement, ces démarches se déroulent le plus souvent en 3 étapes :

  • Identification des parties prenantes de l’entreprise
  • Qualification des liens entretenus ou potentiels avec celles-ci, leur maturité réelle ou supposée
  • Hiérarchisation de leurs attentes pour prioriser celles avec lesquelles nouer ou renforcer le dialogue

 

Compréhension de l’organisme et de son contexte

Autre nouveauté introduite avec cette version 2015, l’obligation de déterminer ses enjeux externes et internes susceptibles d’influencer l’atteinte des résultats environnementaux attendus.

Cette compréhension des enjeux environnementaux au plus haut niveau de l’entreprise doit permettre de renforcer (ou à minima d’avoir une cohérence) entre les orientations stratégiques de l’entreprise et sa démarche environnementale.

Nous vous conseillons de traiter ces nouvelles exigences normatives après avoir identifié les attentes des parties intéressées.

Plusieurs approches sont possibles, mais globalement, le mode opératoire retenu par la plupart des entreprises consiste à solliciter la direction générale et à évaluer à l’aide d’un groupe de travail les enjeux externes et internes : les conditions environnementales liées au climat, aux impacts sur l’air, l’utilisation du sol, l’eau, à la disponibilité des ressources naturelles et à la biodiversité, qui peuvent avoir une incidence sur la finalité de l’entreprise.

 

Aspects environnementaux

Les entreprises doivent désormais réaliser leur analyse environnementale dans une perspective de cycle de vie. Il est bon de préciser ici, que la norme n’impose pas une ACV (analyse du cycle de vie) des produits fabriqués. Par contre, une réflexion sérieuse sur les phases du cycle de vie maîtrisées ou influencées par l’entreprise est à mener.

En fonction du périmètre de certification et de la capacité qu’à l’entreprise à agir sur le volet « conception », l’identification des aspects et des impacts environnementaux doit prendre en compte l’acquisition des matières premières, la conception, la production, le transport, l’utilisation, le traitement et l’élimination en fin de vie.

Important : les phases du cycle de vie qui seront à prendre en compte varieront en fonction de l’activité,  du produit ou du service et de l’organisation de l’entreprise.

Pour de nombreuses entreprises, cette évolution aura un impact significatif sur leur procédure d’identification des aspects et des impacts environnementaux et généralement la méthode de cotation sera à réviser.

En pratique, la méthodologie s’articule ainsi :

  • Constitution d’un groupe de travail avec les différents acteurs concernés (service « recherche et développement », service « achat » …)
  • Utilisation de logiciels spécifiques, si nécessaire
  • Révision de la méthodologie de hiérarchisation des impacts environnementaux
  • Modification du système de management (politique, objectifs, …) afin d’intégrer les résultats de l’analyse environnementale

 

Synthèse des retours d’expérience des entreprises

D’une manière générale, une fois les actions à engager identifiées, les entreprises mettent en place un plan d’actions sur 6 mois environ et laissent « vivre » leur nouveau système de management pendant 3 mois avant d’envisager une certification ou à un audit de renouvellement suivant ce nouveau référentiel.

Suite aux retours d’expérience, pour une transition réussie, nous vous conseillons de suivre ces étapes :

  • Prendre connaissance de la norme (et de son annexe)
  • Sensibiliser la Direction aux évolutions majeures
  • Faire une analyse des écarts entre la norme et votre Système de Management Environnemental actuel (SME) : Diagnostic …
  • Planifier (ressources, délais) la mise à jour du SME
  • Identifier les risques et opportunités ainsi que les attentes des parties intéressées + identifier les enjeux internes et externes liés au contexte de l’entreprise
  • Mettre à jour l’analyse environnementale en introduisant une réflexion « analyse du cycle de vie »
  • Si besoin, réviser le domaine d’application du SME, de la politique environnementale et adapter le système documentaire
  • Réaliser un audit « à blanc », puis une Revue de Direction