Déchets industriels : le recyclage progresse de près de 60 % en 4 ans
Une étude a dévoilée ses résultats sur la gestion des déchets industriels, dangereux et non dangereux. Entre 2014 et 2017, la préparation en vue d’une...
Categorie : Gestion des déchets en entreprise
La gestion des déchets en entreprise est réglementée, en constante évolution. Éclairage.
Économie circulaire et déchets : bilan et perspectives
La mise en œuvre d’une stratégie d’économie circulaire, déjà amorcée par de nombreux acteurs économiques, permet de transformer les dangers et contraintes liées à la...
ADR 2017 : les principales évolutions
La réglementation relative au transport de matières dangereuses par route évolue chaque année impaire, avec l’adoption d’une nouvelle version de l’ADR. A quelques jours de...
Déchets non dangereux : Traçabilité des filières de traitement
S’ils demeurent à ce jour exemptés de bordereau de suivi, les déchets non dangereux (DND) font toutefois l’objet de dispositions réglementaires spécifiques destinées à encadrer...
Nouvelles dispositions concernant le CHSCT – au 1er Juillet 2016
La loi Rebsamen n° 2015-994 du 17 août 2015 avait modifié les modalités de fonctionnement du CHSCT. Le décret n° 2016-868 du 29 juin 2016,...
Tri des déchets : de nouvelles obligations dès le 1er juillet 2016
Pris en application de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, le décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 est venu compléter...
Déchets de fluides frigorigènes : traçabilité, réglementation
Depuis 2011, les fluides frigorigènes halogénés ne figurent plus parmi les déchets dangereux exemptés de l’obligation d’émettre un bordereau de suivi de déchets dangereux (BSD)....