Categorie : Réglementation HSE

Le travail au froid concerne de nombreux travailleurs notamment dans le BTP ou l’industrie alimentaire. Il représente un réel danger pour la santé et la...

28/02/2025 : Déclaration GEREP des émissions 2024 pour les établissements soumis à quotas La déclaration GEREP des émissions pour l’année de référence N est à renseigner...

Chaque année, une instruction du Ministère de la Transition Ecologique vient définir les actions nationales de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement...

Afin de prévenir la santé et la sécurité des travailleurs et d’assurer le suivi de la prévention des risques dans l’entreprise, l’employeur doit établir et...

La rubrique n° 2925 de la nomenclature des installations classées concernent les ateliers de charge d’accumulateurs électriques.     Cette rubrique encadre des installations pour...

01/01/2025 : Obligation de bornes de recharge pour véhicules électriques Au 1er janvier, des bornes de recharge pour véhicules électriques doivent installés sur les parkings existants de plus de...

La consommation de substances psychoactives est une préoccupation sociétale et pose un réel problème de sécurité au travail lorsque ces comportements addictifs ont lieux dans...

Les redevances des agences de l’eau permettent de financer des actions de préservation de l’eau et des milieux aquatiques. Une réforme de ces redevances des...

La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi APER impose aux parcs de stationnement de...