La norme ISO 14001, publiée pour la première fois en 1996 et dont la précédente révision datait de 2004, est l’une des normes les plus utilisées dans le domaine du management environnemental au plan international. La nouvelle ISO 14001 version 2015 est parue au mois de septembre. Voyons quels sont les grands changements.
Les causes de la révision ISO 14001 version 2015
Toutes les normes ISO sont réexaminées tous les cinq ans afin d’établir s’il est nécessaire de les réviser pour qu’elles gardent toute leur actualité et leur pertinence pour le marché.
Comme indiqué précédemment, la dernière révision datée de 2004. La norme ISO 14001 version 2015 permet de répondre aux évolutions des enjeux sociaux-économiques des entreprises et est compatible avec d’autres systèmes de management comme celui de la norme ISO 9001.
Quelles sont les principales modifications apportées à la norme ISO 14001 version 2015 ?
Les principaux changements concernent (source ISO) :
- L’importance accrue du management environnemental dans les processus de planification stratégique de l’organisation
- Une plus grande focalisation sur le rôle de la direction
- L’introduction d’initiatives proactives pour préserver l’environnement de tout préjudice et toute dégradation, telles que l’utilisation de ressources durables et l’atténuation des effets du changement climatique
- L’introduction de la notion d’amélioration de la performance environnementale
- L’adoption d’une perspective de cycle de vie pour aborder les aspects environnementaux
- L’introduction d’une stratégie de communication
En outre, la norme suit la structure commune aux autres normes de systèmes de management, dont on retrouve les mêmes termes et définitions.
La nouvelle structure dite « HLS »
La structure HLS pour High Level Structure est maintenant celle adoptée pour toutes les normes internationales de management.
Elle permet donc d’avoir un socle commun :
- Une structure générique commune : mêmes chapitres, mêmes numéros d’articles…
- Pour chaque article, des textes introductifs identiques d’une norme à l’autre
- Les exigences identiques sont rédigées à l’identique
- Un lexique commun de termes et définitions de base
En voici le schéma :
Le management environnemental prend toute sa place dans la stratégie et dans tous les processus de l’entreprise
Le domaine d’application du système de management environnemental (SME) doit être justifié, notamment, au regard des enjeux internes et externes de l’organisme. Les besoins et attentes des parties intéressées doivent aussi être analysés et pris en compte si besoin. L’entreprise doit aussi identifier sa sphère d’influence et réfléchir à ses impacts sur l’environnement dans une perspective de cycle de vie (cf. plus loin le point sur les aspects environnementaux).
Par ailleurs, l’identification et la prise en compte des risques et opportunités pouvant impacter l’atteinte des résultats environnementaux souhaités sont de nouvelles exigences. La notion d’actions préventives disparait au profit de cette nouvelle approche.
La notion de processus est elle aussi maintenant clairement mentionnée, notamment au sein de la partie 8. Réalisation des activités.
Le rôle de la direction accentué
A l’instar de la norme ISO 9001, le rôle de Direction est mis en avant pour prendre toute sa place dans le SME. Aussi, le leadership et l’engagement sont maintenant un paragraphe à part entière et la responsabilité de la direction dans l’efficacité du SME est clairement exigée.
Les aspects et impacts environnementaux dans une perspective de cycle de vie
L’identification des aspects et impacts environnementaux doit maintenant prendre en compte le cycle de vie des activités, produits et services. Toutefois, la norme ISO 14001 version 2015 n’exige pas une analyse détaillée du cycle de vie mais elle invite à identifier et évaluer les aspects et impacts dans cette perspective et donc avec des méthodologies adéquates ; l’objectif n’est pas de construire des « usines à gaz ».
La maîtrise opérationnelle s’étend
Cette perspective de cycle de vie engendre naturellement la prise en compte de l’environnement dans les processus de conception et développement. De plus, dans le cadre de sa sphère d’influence et toujours dans cette perspective, la norme exige que l’entreprise s’intéresse à la maîtrise « environnementale » de ses achats, de ses sous-traitants (notamment au sens « processus externalisés »), de son transport et de la fin de vie de ses activités, produits et services.
La communication s’accentue
La nouvelle norme ISO 14001 version 2015 exige la mise en place d’un processus maîtrisé de communication interne et externe. La communication externe devient donc obligatoire.
La performance environnementale doit être recherchée
La notion de « Performance environnementale » fait son apparition. Elle doit être évaluée. La notion d’indicateurs est elle aussi introduite. L’amélioration de la performance environnementale est donc maintenant au cœur du système.
Et comment passe-t-on vers l’ISO 14001 version 2015 ?
Comme c’est souvent le cas, il y aura une période de transition pour que les entreprises certifiées passent de la norme version 2004 et celle version 2015 :
