Comment bien réaliser sa veille réglementaire ?

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veille réglementaire HSE

Ce livre blanc s’adresse aux directeurs de groupe ou de site industriel, aux responsables HSE, aux responsables Environnement et/ou Santé Sécurité qui désirent connaître les principaux enjeux ainsi que les principales étapes de mise en place d’une veille réglementaire.

Dans ce livre blanc, nous nous intéresserons donc à l’ensemble du processus de réalisation de la veille réglementaire, comprenant son suivi et sa mise à jour régulière. Pour celles et ceux qui désirent externaliser leur processus de veille réglementaire, nous tâcherons enfin de répondre à la question : comment bien choisir son prestataire ?

Pourquoi mettre en place une veille réglementaire HSE ?

Le principe est simple… mais la réalité est plus complexe. En effet, les textes réglementaires sont très nombreux tandis que, en moyenne en France, un site industriel est soumis à 3000 exigences* réglementaires applicables (en général entre 2500 et 3500 exigences ; un texte contenant en général plusieurs exigences réglementaires). De plus, 30% des textes applicables (et 10% des exigences applicables) sont modifiés chaque année.

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