Ce livre blanc s’adresse aux directeurs de groupe ou de site industriel, aux responsables HSE, aux responsables Environnement et/ou Santé Sécurité qui désirent connaître les principaux enjeux ainsi que les principales étapes pour réaliser sa veille réglementaire.
Dans ce livre blanc, nous nous intéresserons donc à l’ensemble du processus de réalisation de la veille réglementaire, comprenant son suivi et sa mise à jour régulière. Pour celles et ceux qui désirent externaliser leur processus de veille réglementaire, nous tâcherons enfin de répondre à la question : comment bien choisir son prestataire ?
Pourquoi réaliser une veille réglementaire HSE ?
Le principe est simple… mais la réalité est plus complexe. En effet, les textes réglementaires sont très nombreux tandis que, en moyenne en France, un site industriel est soumis à 3000 exigences* réglementaires applicables (en général entre 2500 et 3500 exigences ; un texte contenant en général plusieurs exigences réglementaires). De plus, 30% des textes applicables (et 10% des exigences applicables) sont modifiés chaque année.
Or, il faut noter qu’une non-conformité peut avoir des conséquences variables pour l’entreprise : de la simple amende jusqu’à l’arrêt d’exploitation en passant par des circonstances aggravantes ou la non-indemnisation en cas d’accident ou de sinistre.
Pour les entreprises concernées, rappelons également que la mise en place d’un système de management de type ISO 14001, 45001 et 50001 … implique pour elles un suivi régulier des évolutions réglementaires.
Dès lors, il apparait indispensable de s’organiser pour mettre en place une véritable veille réglementaire à la fois efficace, pragmatique et pérenne.
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