Categorie : Réglementation HSE

Les règles parasismiques de l’arrêté du 4 octobre 2010, applicables aux installations classées Seveso, considérées comme les plus dangereuses en cas d’accident – pour l’environnement...

Réglementation HSE des dispositions applicables aux installations de combustion, modification des règles parasismiques applicables aux installations Seveso, guides pour accompagner les exploitants à la mise...

Nous vous proposons de faire un point sur les principales mesures en matière d’HSE et d’énergie, entrées en vigueur au 1er janvier de cette nouvelle...

Le radon est un gaz radioactif d’origine naturelle, issu de la désintégration de l’uranium et du radium, qui se forme dans le sous-sol (notamment granitique...

La Directive (UE) 2015/2193 du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des installations de combustion...

En milieu professionnel, les travailleurs peuvent notamment être exposés à des rayonnements ionisants par l’utilisation d’appareils émetteurs de ces rayonnements (contrôle qualité par rayons X,...

La directive (UE) 2015/2193 du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des installations de combustion...

Les délégués du personnel (DP), le comité d’entreprise (CE) et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont remplacés progressivement par...

Le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simple (tels que chaudières, autoclaves, tuyauteries, compresseurs, extincteurs, …) est désormais encadré...

Nous vous proposons de faire le point sur les dernières évolutions réglementaires concernant les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). La nomenclature ICPE...