Veille réglementaire HSE et Energie d’octobre 2023
...2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte [JORF du 24 octobre 2023] La loi relative à l’industrie verte prévoit la modernisation de la...
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Pilotage des systèmes techniques des bâtiments : plus d’encadrement
...systèmes techniques des bâtiments (ex. : chauffage, refroidissement, ventilation, éclairage, etc.) puis d’ajuster leur fonctionnement en conséquence ; détecter les pertes d’efficacité énergétique des systèmes...
Veille réglementaire HSE et Energie de novembre 2023
La liste ci-dessous est un extrait des parutions aux journaux officiels français et européens concernant l’environnement, l’énergie, et la santé et la sécurité au travail...
Priorités d’inspections des ICPE pour 2024
...protection de l’environnement (ICPE) pour l’année à venir. C’est l’instruction du 15 décembre 2023 qui vient définir les priorités et orientations thématiques des visites d’inspection...
Les risques du télétravail : quelles astuces pour les éviter ?
...accidents du travail et des maladies professionnelles) http://www.inrs.fr/risques/teletravail-situation-exceptionnelle/ce-qu-il-faut-retenir.html http://www.inrs.fr/publications/juridique/focus-juridiques/focus-teletravail.html http://www.inrs.fr/risques/teletravail-situation-exceptionnelle/prevenir-comportement-sedentaire.html L’ANDRH (Association Nationale des Directeurs des ressources Humaines) Le CJD (Centre des jeunes Dirigeants)...
Retour sur les règlementations marquantes de 2023 et les évolutions à venir
...au titre des rubriques n° 2564 ou n° 2565 ou sous le régime de l’autorisation au titre de la rubrique n° 3260. Pour en savoir...
Veille réglementaire HSE et Energie de mai 2023
...de fabrication, de transport, d’importation, d’exportation, de détention, d’offre, de cession, d’acquisition et d’emploi de ces MOT et des produits qui en contiennent doit être...
Traitement de surface : Renforcement des prescriptions relatives au risque d’incendie pour les installations classées
...risques industriels (BEA-RI) | IGEDD – https://www.igedd.developpement-durable.gouv.fr/). Installations existantes (*) Les principales nouveautés introduites par l’arrêté du 20 avril 2023 sont les suivantes :...
Pense-bête des échéances HSEES de décembre
...20 décembre 2018 doivent déclarer des informations sur Installations de combustion moyennes (MCP) – Recueil de données · demarches-simplifiees.fr – https://www.demarches-simplifiees.fr/ Pour en savoir plus...
Décret BACS : point sur la réglementation
...2025. Nous vous proposons de faire un point sur cette réglementation et ses possibles évolutions à venir. 496480434 @เลิศลักษณ์ ทิพชัย Quels sont les...