Categorie : Réglementation HSE

Le cadre réglementaire applicable au compte professionnel de prévention (C2P) a récemment subi des modifications dans le cadre de la réforme des retraites. L’occasion pour...

Travaux du bâtiment, métallurgie… l’exposition aux vibrations mécaniques constitue une réalité pour de nombreux travailleurs. À ce titre, des mesures de prévention particulières doivent être...

Dans le cadre de la sobriété énergétique, les exigences de régulation de la température et d’isolation des réseaux de distribution de chaleur et de froid...

06/10/2023 : Date limite pour établir certains éléments documentaires pour les ICPE soumises à autorisation ou enregistrement et prélevant plus de 10 000 m3 d’eau...

Installations classées sous le régime de l’enregistrement au titre des rubriques n° 2564 ou n° 2565 ou sous le régime de l’autorisation au titre de...

  Pour rappel, tout salarié exposé au-delà des seuils réglementaires définis pour les facteurs de risques professionnels d’activités exercées en milieu hyperbare, Températures extrêmes, Bruit,...

28/09/2023 : Date limite d’inventaires des substances PFAS utilisées, produites, traitées ou rejetées, ainsi que des substances PFAS produites par dégradation pour les ICPE à autorisation...

Dans un contexte où les épisodes de sécheresse s’intensifient et s’allongent au-delà des périodes estivales, un arrêté établit un cadre national pour la mise en...

Entré en vigueur le 28 juin 2023, l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des...