Categorie : Réglementation HSE

06/10/2023 : Date limite pour établir certains éléments documentaires pour les ICPE soumises à autorisation ou enregistrement et prélevant plus de 10 000 m3 d’eau...

Installations classées sous le régime de l’enregistrement au titre des rubriques n° 2564 ou n° 2565 ou sous le régime de l’autorisation au titre de...

  Pour rappel, tout salarié exposé au-delà des seuils réglementaires définis pour les facteurs de risques professionnels d’activités exercées en milieu hyperbare, Températures extrêmes, Bruit,...

28/09/2023 : Date limite d’inventaires des substances PFAS utilisées, produites, traitées ou rejetées, ainsi que des substances PFAS produites par dégradation pour les ICPE à autorisation...

Dans un contexte où les épisodes de sécheresse s’intensifient et s’allongent au-delà des périodes estivales, un arrêté établit un cadre national pour la mise en...

Entré en vigueur le 28 juin 2023, l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des...

Le travail de nuit représente une nécessité pour de nombreuses entreprises. Néanmoins, il implique une multitude de risques professionnels pour les travailleurs. Nous allons voir...

Tout comme la Directive machines, le règlement sur les machines définit les exigences en matière de sécurité et de santé pour les machines mises sur...

Au-delà de leurs attributions classiques, les instances représentatives du personnel jouent désormais un rôle majeur dans la prévention des risques. Dans cet article, retrouvez les...