Parution de la norme ISO 14001 version 2015 !
...ses sous-traitants (notamment au sens « processus externalisés »), de son transport et de la fin de vie de ses activités, produits et services. ...
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Focus sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
...candidates en vue d’une autorisation – ECHA – https://echa.europa.eu/ Quels impacts pour les utilisateurs de substances SVHC ? En attendant d’être soumises à autorisation,...
Norme ISO 50001 : une nouvelle version prévue pour 2018
...d’améliorer leur performance énergétique, devrait intervenir avant fin 2018. Le point sur les évolutions à venir. Depuis juin 2016, sous la direction du Comité...
Norme ISO 14001 : 5 nouveautés pour une norme plus ambitieuse
...place de l’ISO 14001 v2015) Norme ISO 14001 : identification des attentes des parties intéressées La norme demande aux organismes d’identifier leurs parties intéressées...
ADR 2023 : les principales nouveautés
...1092, 1093, 1143, 1167, 1185, 1218, 1245, 1247, 1251, 1301, 1302, 1303, 1304, 1345, 1545, 1589, 1614, 1724, 1829, 1860, 1917, 1919, 1921, 1961, 1966,...
Le Protocole de sécurité : Un « plan de prévention » un peu particulier !
...quelque ordre que ce soit. Pour aller plus loin : Les recommandations de la CRAM : https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/R512-Socle-TRM_V2-juin2022.pdf La page de l’INRS : https://www.inrs.fr/risques/entreprises-exterieures/protocole-securite.html ...
Refonte de la directive de performance énergétique des bâtiments
...tableaux ci-dessous : Bâtiments neufs ou faisant l’objet d’une rénovation importante* Bâtiments existants Directive UE 2024/1257 Droit national Directive UE 2024/1257 Droit national Echéance :...
Tri des déchets non dangereux, quelles sont vos obligations ?
...de traçabilité (https://hse-reglementaire.com/filieres-traitement-dechets-non-dangereux/) avec notamment l’inscription des expéditions et des filières de traitement dans le registre des déchets (Tennaxia – Gestion des déchets – Logiciel...
Augmentation des coûts de l’énergie : quelles mesures d’aide mises en place par l’Etat à destination des entreprises ?
...éligibles à cette aide. La demande d’aide doit être réalisée sur l’espace professionnel du site des impôts (https://www.impots.gouv.fr) : au titre des mois de mars,...
A compter de l’été 2023, une nouvelle obligation de repérage de l’amiante avant travaux sur les équipements
...savoir : soit une entreprise dite « sous-section 3 » (en cas de retrait, encapsulage d’amiante ou de matériaux contenant de l’amiante) ; soit une...