Dispositions réglementaires HSE et Énergie au 1er janvier 2021
Nous vous proposons de faire un point sur les principales dispositions réglementaires entrées en vigueur au 1er janvier de cette nouvelle année en matière de...
Categorie : Réglementation HSE
Réglementation HSE : toute l’actualité
La rubrique 1510 évolue, quels impacts pour les entrepôts couverts ?
Un an après l’accident Lubrizol, la règlementation est renforcée en matière de prévention des risques industriels et de gestion des accidents. Cette évolution s’inscrit dans...
Fin d’année 2020 : bilan et perspectives réglementaires HSE
Aujourd’hui vous êtes constamment en veille sur les sujets réglementaires qui peuvent de près ou de loin concerner votre site. Ce travail récurrent, où l’information...
Fin d’année 2020 : bilan et perspectives des évolutions réglementaires marquantes
Cette année 2020 (à date de fin novembre) a été riche en évolutions réglementaires marquantes : plan d’action Lubrizol, évolutions des FDS, contrôle des systèmes...
Plan d’action Lubrizol : quels impacts pour les Seveso ?
Un an après l’accident Lubrizol, la règlementation est renforcée en matière de prévention des risques industriels et de gestion des accidents. Cette évolution s’inscrit dans...
Nouvelles obligations de contrôle des systèmes thermodynamiques
A compter du 1er octobre 2020, l’obligation d’inspection des systèmes de climatisation et de pompes à chaleur de plus de 12 kW est remplacée par...
Les fluides frigorigènes : quels sont les points à retenir ?
Que ce soit pour des besoins process ou pour une utilisation liée au confort de ses utilisateurs, les fluides frigorigènes font partie intégrante de la...
Établissements Seveso : vers un durcissement des règles d’exploitation
Face à l’accident qui s’est produit le 26 septembre 2019 à Rouen au sein de l’établissement de l’entreprise Lubrizol, classé Seveso seuil haut, le ministère...
Une rubrique de votre classement ICPE est-elle impactée ?
La nomenclature ICPE évolue régulièrement. Ainsi, une rubrique de votre classement ICPE a peut-être été modifiée récemment ? Nous vous proposons de faire le point...
En quoi consiste le dossier de réexamen IED ?
Les activités industrielles et agricoles polluantes sont encadrées par les rubriques 3000 de la nomenclature ICPE dites rubriques IED. Les conditions d’autorisation de ces activités...