Mon site doit-il mettre en place un état des matières stockées ?
L’accident industriel survenu à Rouen en septembre 2019 a conduit à un renforcement en matière de gestion des accidents. En particulier, le retour d’expérience mené...
Categorie : Réglementation HSE
Réglementation HSE : toute l’actualité
Les modalités de la déclaration GEREP annuelle des émissions polluantes
Chaque année les exploitants de certaines installations doivent réaliser leur déclaration GEREP qui reprend les principales émissions polluantes (eau, air, sol …) ainsi que la...
L’essentiel de la réglementation sur les appareils de levage
Les appareils de levage comprennent notamment les chariots élévateurs, les gerbeurs, les ponts roulants, les palans, certaines grues ainsi que les tables élévatrices. Revenons sur...
Décret tertiaire : ce que vous devez savoir !
Afin d’améliorer la performance des bâtiments et de réduire la facture énergétique, la réglementation française ne cesse de se durcir. Prenons pour exemple la création...
Dispositions réglementaires HSE et Énergie au 1er janvier 2021
Nous vous proposons de faire un point sur les principales dispositions réglementaires entrées en vigueur au 1er janvier de cette nouvelle année en matière de...
La rubrique 1510 évolue, quels impacts pour les entrepôts couverts ?
Un an après l’accident Lubrizol, la règlementation est renforcée en matière de prévention des risques industriels et de gestion des accidents. Cette évolution s’inscrit dans...
Fin d’année 2020 : bilan et perspectives réglementaires HSE
Aujourd’hui vous êtes constamment en veille sur les sujets réglementaires qui peuvent de près ou de loin concerner votre site. Ce travail récurrent, où l’information...
Fin d’année 2020 : bilan et perspectives des évolutions réglementaires marquantes
Cette année 2020 (à date de fin novembre) a été riche en évolutions réglementaires marquantes : plan d’action Lubrizol, évolutions des FDS, contrôle des systèmes...
Plan d’action Lubrizol : quels impacts pour les Seveso ?
Un an après l’accident Lubrizol, la règlementation est renforcée en matière de prévention des risques industriels et de gestion des accidents. Cette évolution s’inscrit dans...
Nouvelles obligations de contrôle des systèmes thermodynamiques
A compter du 1er octobre 2020, l’obligation d’inspection des systèmes de climatisation et de pompes à chaleur de plus de 12 kW est remplacée par...