Plan d’action Lubrizol : quels impacts pour les Seveso ?
Un an après l’accident Lubrizol, la règlementation est renforcée en matière de prévention des risques industriels et de gestion des accidents. Cette évolution s’inscrit dans...
Categorie : Réglementation HSE
Réglementation HSE : toute l’actualité
Nouvelles obligations de contrôle des systèmes thermodynamiques
A compter du 1er octobre 2020, l’obligation d’inspection des systèmes de climatisation et de pompes à chaleur de plus de 12 kW est remplacée par...
Les fluides frigorigènes : quels sont les points à retenir ?
Que ce soit pour des besoins process ou pour une utilisation liée au confort de ses utilisateurs, les fluides frigorigènes font partie intégrante de la...
Établissements Seveso : vers un durcissement des règles d’exploitation
Face à l’accident qui s’est produit le 26 septembre 2019 à Rouen au sein de l’établissement de l’entreprise Lubrizol, classé Seveso seuil haut, le ministère...
Une rubrique de votre classement ICPE est-elle impactée ?
La nomenclature ICPE évolue régulièrement. Ainsi, une rubrique de votre classement ICPE a peut-être été modifiée récemment ? Nous vous proposons de faire le point...
En quoi consiste le dossier de réexamen IED ?
Les activités industrielles et agricoles polluantes sont encadrées par les rubriques 3000 de la nomenclature ICPE dites rubriques IED. Les conditions d’autorisation de ces activités...
Retour sur la loi LOM dans les transports
Manque de solutions de mobilité néfaste pour les territoires et les citoyens, urgence environnementale et climatique appelant à changer les comportements. Voici deux défis évoqués...
Rappel sur les VLEP et évolutions règlementaires au 1er juillet
Dans le cadre de l’évaluation du risque chimique, l’employeur doit notamment prendre en compte les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP). Nous vous proposons de faire...
Contrôle périodique de certaines ICPE soumises à déclaration
Le code de l’environnement (article L.512-11) prévoit que certaines installations classées sous le régime de la déclaration fassent l’objet d’un contrôle périodique ICPE par un...
Récapitulatif réglementaire : les sujets HSE incontournables
L’année 2019 fut riche en règlementation HSE ! Quels ont été les sujets HSE incontournables ? Nouveautés et évolutions, prenez 5 minutes pour parcourir ce...